Le présent site cestauxpoeles.net est la propriété de la société SARL C'est aux Poeles, société à responsabilité limité au capital de 5 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Créteil, sous le numéro 523 450 948, dont le siège social est situé au 4 Bis avenue de Lattre de Tassigny 94440 Villecresnes.
Le Directeur de la publication du site est Monsieur Bernardoni Jean-Luc, en sa qualité de gérant de la SARL C'est aux Poeles.
Réalisation du site : LAGOON STUDIOS Hébergement du site : OVH Gestion du domaine : OVH
Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété de la SARL C'est aux Poeles. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de la SARL C'est aux Poeles. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La marque Cestauxpoeles est une marque protégée. Toute reproduction totale ou partielle de la marque Cestauxpoeles, sans l’autorisation préalable et expresse de la SARL C'est aux Poeles est donc prohibée.
Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs. Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SARL C'est aux Poeles. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de la SARL C'est aux Poeles.
MENTIONS LEGALES
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